Mentions légales

Informations légales

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, de l'entreprise DISTRINETT, sur le site Internet http://www.distrinett.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Editeur

Distrinett
13 Route de Dambenois
25600 NOMMAY
Tel : +33(0)3 84 56 41 20

Développement

Agence Révélateur
6 rue Ernest Nicolas
25110 Baume-les-Dames
Tél : +33(0)3 81 84 16 35
contact@revelateur.fr

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Droit d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site DISTRINETTmais aussi son contenu sont la propriété de DISTRINETT. Toute utilisation d'éléments du site DISTRINETT, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de DISTRINETT, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Limites de responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, DISTRINETT ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les mets à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, DISTRINETT ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par DISTRINETT. En conséquence, DISTRINETTdécline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de DISTRINETTd'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes de renseignements en ligne. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévu